Question en attente de réponse
Bonjour. Selon vos CG, une association à but lucratif peut souscrire; mais sans but lucratif aussi?
Les réponses
Bonjour Renavd,
Si je comprends bien, vous souhaitez savoir si une association à but non lucratif peut souscrire une ligne chez La Poste Mobile, c'est bien cela ?
Hassnae
En effet, c'est bien ma question.
Je viens de vous envoyer un message privé pour recueillir vos coordonnées en toute sécurité.
Nous pourrons étudier ensemble votre demande
À tout de suite.
Hassnae
Bonjour à tous,
Et pour répondre de manière général à ce que tout le monde puisse voir, OUI, une une association à but non lucratif peut souscrire une ligne chez La Poste Mobile :)
Excellent week-end à tous,
C'est en effet intéressant d'avoir une réponse générale. D'autant qu'à ce jour, je n'ai pas encore reçu de réponse particulière. Notamment, quel est l'article des CG qui le permet?
Et subsidiairement, une ligne attribuée au bénévole d'une association doit-elle être considérée comme ligne particulière ou ligne professionnelle? Le tarif n'est pas le même : pour une association sans but lucratif, l'incidence sur la trésorerie est à prendre en compte.
Les conditions générales d'abonnement font l'impasse sur les associations sans but lucratif, cf :
1.2. Les offres LA POSTE MOBILE peuvent être
souscrites par (i) des particuliers majeurs pour
une utilisation personnelle et privée et, (ii) le cas
échéant (voir la documentation commerciale) et
par des personnes physiques exerçant une activité
commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou
agricole, des sociétés ou associations à but
lucratif, des personnes morales de droit public
(collectivités publiques, établissements publics,
autorités administratives indépendantes)
Bonjour,
Je suis sincèrement désolé, nous n'avons pas pu vous joindre hier.
Merci de m'indiquer à nouveau vos disponibilités
Marwane.
Depuis 10 jours, je n'ai pas été rappelé. Je ne pensais pas avoir posé une question tellement difficile. Et je ne comprends pas non plus pourquoi je ne peux pas avoir une simple réponse écrite sur ce forum.
Bonjour Renavd,
Nous sommes désolés du retard.
Nous attendons toujours un retour auprès du service concerné, afin de vous communiquer toutes les informations nécessaires.
Nous reviendrons vers vous, une fois nous aurons un retour.
Je vous remercie pour votre compréhension.
Asmaa
Bonjour
Trois semaines plus tard, toujours aucune réponse du "service concerné". Je ne croyais pas avoir soulevé un tel lièvre!
Bonjour Renavd,
Je suis navré pour la gêne occasionnée et je vous prie de bien vouloir accepter toutes les excuses de La Poste Mobile.
Je viens de vous mettre en relation avec un conseiller commercial, vous aurez les informations nécessaires par rapport à la souscription de la ligne.
Moussa